Collection départementale du Bulletin des lois et collections de textes législatifs l'ayant précédé

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1 K 59-620 - Bulletin des lois... an II-1931
Chaque volume comporte la plupart du temps une table chronologique et une table alphabétique. La première se trouve en général avant la série de bulletins, la seconde à la suite de celle-ci.
Ancienne cote : IB 592
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  1 K 602-617 - Tables 1790-1908
  Type de document : table
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    1 K 602-615 - Tables décennales pour la période du 1er avril 1814 au 31 décembre 1903. 1823-1903
    Type de document : table
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      1 K 602 - 1814, 1er avril-1823, 31 décembre. 1823
      Données techniques : registre
      Type de document : table
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      1 K 603 - 1824, 1er janvier-1833, 31 décembre. 1833
      Données techniques : registre
      Type de document : table
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      1 K 604 - 1834, 1er janvier-1843, 31 décembre. 1843
      Données techniques : registre
      Type de document : table
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      1 K 605 - 1844, 1er janvier-1853, 31 décembre. 1853
      Données techniques : registre
      Type de document : table
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      1 K 606-607 - 1854, 1er janvier-1863, 31 décembre. 1863
      Type de document : table
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        1 K 606 - Partie principale. 1863
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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        1 K 607 - Partie supplémentaire. 1863
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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      1 K 608-609 - 1864, 1er janvier-1873, 31 décembre. 1873
      Type de document : table
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        1 K 608 - Partie principale. 1873
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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        1 K 609 - Partie supplémentaire. 1873
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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      1 K 610-611 - 1874, 1er janvier-1883, 31 décembre. 1883
      Type de document : table
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        1 K 610 - Partie principale. 1883
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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        1 K 611 - Partie supplémentaire. 1883
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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      1 K 612-613 - 1884, 1er janvier-1893, 31 décembre. 1893
      Type de document : table
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        1 K 612 - Partie principale. 1893
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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        1 K 613 - Partie supplémentaire. 1893
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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      1 K 614-615 - 1894, 1er janvier-1903, 31 décembre. 1903
      Type de document : table
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        1 K 614 - Partie principale. 1903
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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        1 K 615 - Partie supplémentaire. 1903
        Données techniques : registre
        Type de document : table
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    1 K 616-617 - Table quinquennale pour la période du 1er janvier 1904 au 31 décembre 1908. 1908
    Données techniques : broché
    Type de document : table
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      1 K 616 - Partie principale. 1908
      Type de document : table
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      1 K 617 - Partie supplémentaire. 1908
      Type de document : table