Imprimer cette page

Préfecture - Direction de la comptabilité administrative de l'État

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1212 W 1-123 - Subventions de l'État et du département 1942-1982
    • 1212 W 116-117 - Ports 1965-1982
      • 1212 W 116 - Equipement nautique du Morbihan, gestion des ports de plaisance et travaux portuaires (nomenclature des équipements, montant des travaux), convention pour l'exploitation des ports de La Trinité-sur-Mer et Port Haliguen entre la Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement touristique du Morbihan et le syndicat mixte des ports de plaisance et bases nautiques : correspondance, rapports, tableaux, délibérations des conseils municipaux et du Conseil général. 1965-1969
      • 1212 W 117 - Lorient, aménagement de la liaison du port de pêche, aménagement de la vasière de Kergroise, demande de subvention : correspondance, tableaux, certificats de paiement, délibérations du conseil municipal, fiches de subdélégation. 1966-1982