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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 109-216, 302 - Réglementation et cadre de vie 1951-2000
    • 1447 W 109-136 - Réglementation générale 1951-1995
      • 1447 W 109-114 - Réglementation 1951-1993
        • 1447 W 110-111 - Casino de Quiberon 'Ker-Braz' 1966-1990
          • 1447 W 110 - Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de réunion de l'assemblée générale ordinaire de la société quiberonnaise des aménagements et des loisirs, statuts, rapport, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, tableaux des situations mensuelles, notices individuelles, coupures de presse, plans, photographies, notes, correspondance. 1966-1981
          • 1447 W 111 - Autorisations de jeux de hasard : délibérations du conseil municipal, dossier de demande d'autorisation, situations mensuelles, notices individuelles, correspondance. 1982-1990