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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 109-216, 302 - Réglementation et cadre de vie 1951-2000
    • 1447 W 192-210 - Environnement 1961-1995
      • 1447 W 193-197 - Dunes 1965-1988
        • 1447 W 193 - Protection et aménagement des dunes : délibérations du conseil municipal, bilan du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, brochures, notes, correspondance. 1979-1988
        • 1447 W 194 - Restauration et aménagement des dunes d'Erdeven : décision du conseil d'État suite à un contentieux, jugement du tribunal d'expropriation, rapports, plans, notes, correspondance. 1977-1982
        • 1447 W 195 - Restauration et aménagement des dunes d'Erdeven : décision du conseil d'État suite à un contentieux, jugement du tribunal d'expropriation, rapports, plans, notes, correspondance. 1977-1982
        • 1447 W 196 - Aménagement et classement des dunes de Plouhinec : circulaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance. 1965-1981
        • 1447 W 197 - Dunes de Toulhars, interruption des travaux de construction d'un ensemble immobilier : arrêtés préfectoraux, mémoire du conseil d'État relatif aux contentieux avec l'association de sauvegarde des dunes de Toulhars, coupures de presse, correspondance. 1975-1982