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Enregistrement
1953-1992
Lieu :
Morbihan
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Extraits d'actes sous seing privé
1956-1964
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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Lorient
1956-1964
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 434 -
26 janvier - 23 octobre, n° 1. 1956 1956
1956
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 435 -
26 octobre 1956 - 22 juillet 1957, n° 2.
1956-1957
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1957
1957-1957
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 436 -
26 juillet - 31 octobre, n° 3. 1957 1957
1957
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 437 -
4 novembre - 30 décembre, n° 4. 1957 1957
1957
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1958
1958-1958
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 438 -
2 janvier - 24 juillet, n° 5. 1958 1958
1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 439 -
26 juillet - 31 décembre, n° 6. 1958 1958
1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1959
1959-1959
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 440 -
2 janvier - 20 mars, n° 7. 1959 1959
1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 441 -
26 mars - 30 décembre, n° 8. 1959 1959
1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 442 -
4 janvier - 28 décembre, n° 9. 1960 1960
1960
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 443 -
29 décembre 1960 - 18 août 1961, n° 10.
1960-1961
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 444 -
21 août 1961 - 21 juin 1962, n° 11.
1961-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 445 -
27 juin 1962 - 10 mai 1963, n° 12.
1962-1963
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 446 -
11 mai - 20 novembre, n° 13. 1963 1963
1963
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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1877 W 447 -
21 novembre 1963 - 28 août 1964, n° 14.
1963-1964
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan
Type de document :
acte sous seing privé
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