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Archives communales de Camoël (1782-1981)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 30/1-24 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1782-1981
    • 3 ES 30/1-2 - Administration générale de la commune 1782-1967
      • 3 ES 30/1 - Délibérations du conseil municipal
        1782 (26 décembre)-1808 (1er janvier)
        an IX (6 vendémiaire)-an XIII (21 pluviôse)
        1831 (3 octobre)-1846 (22 novembre)
        1846 (10 août)-1859 (13 mars)
        1859 (15 mai)-1874 (8 décembre)
        1874 (19 avril)-1880 (7 novembre)

        Correspondance passive (1821-1941) comprenant une lettre du préfet remerciant les habitants souscripteurs pour l'acquisition du château de Chambord (1821).

        Archives communales : inventaire (1851), correspondance (1888-1967), procès-verbal de récolement des archives et objets mobiliers (1935).

        Assurances : polices (1902-1935). 1782-1967
      • 3 ES 30/2 - Contentieux : correspondance échangée entre le maire et le préfet relatant un litige entre la municipalité et une institutrice au sujet d'un logement. 1959-1960
  • 3 ES 30/3 - Série E - État civil 1884-1930
    • 3 ES 30/3 - Consentements de mariage : registre et extrait des minutes du greffe de la justice de paix portant consentement de mariage d'Anne-Marie Pourchasse. 1884-1930
  • 3 ES 30/4-5 - Série F - Population, économie sociale, statistique 1851-1963
    • 3 ES 30/4 - Population 1851-1931
      • 3 ES 30/4 - Mouvement de la population : états statistiques annuels (1871-1905).
        Lacunes : 1872-1882, 1897-1901.

        Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1851-1931). 1851-1931
    • 3 ES 30/5 - Agriculture 1890-1963
      • 3 ES 30/5 - Syndicat des battages : registre portant la liste nominative des adhérents (s.d.).

        Blé : déclarations individuelles des récoltes (1957-1959).

        Blé et seigle : liste nominative des bénéficiaires d'une prime d'encouragement à la culture (1947) et déclarations des agriculteurs des superficies exploitées lors de la campagne 1947-1948 (1948).

        Vigne : déclarations de récolte ou de stock de vin (1950-1963), correspondance (1907-1962).

        Enquête agricole de printemps et d'automne : registres de cultures relatifs à la composition des exploitations (1945), à la culture légumière (1942), aux terres labourables (1944), au machinisme agricole et au cheptel (1945), aux superficies en céréales (1943-1949) ; états statistiques annuels (1945-1949).

        Calamités agricoles : registre des déclarations de pertes des victimes (1938).

        Foires : avis de créations et de transferts (1890-1904).

        Réquisitions et impositions en avoine, beurre, lait, bétail, volaille, oléagineux (1943-1945). 1890-1963
  • 3 ES 30/6-9 - Série G - Contributions, administrations financières an IX-1981
  • 3 ES 30/10 - Série H - Affaires militaires 1813-1944
    • 3 ES 30/10 - Listes alphabétiques des conscrits (1813).

      Tableaux de recensement des jeunes gens (1820-1901)
      Lacunes : 1827-1829, 1834, 1838, 1839, 1843-1872, 1874-1879.

      Armée territoriale : états de recensement des hommes appartenant aux classes 1855 à1866 en application des lois du 10/08/1870 et 27/07/1872 (s. d.).

      Garde Nationale : relevé nominatif (1848).

      Demandes de sursis d'appel pour travaux agricoles (1915).

      Militaires "Morts pour la France" : correspondance concernant Emmanuel-Raoul-Louis-Marie CONSTANT et Séraphin THEBAUD (1919-1922).

      Listes des réfugiés et circulaires relatives à l'évacuation de la zone Vilaine (1944). 1813-1944
  • 3 ES 30/11 - Série I - Police, hygiène publique, justice 1882-1954
    • 3 ES 30/11 - Nomades : correspondance et registre de déclaration (1945).

      Sinistres : états statistiques annuels (1888-1915, lacunes : 1907, 1912, 1913).
      Extrait des délibérations relatives aux sinistrés du Sud-Ouest (1930).

      Association familiale rurale de Camoël : liste des adhérents (1954).

      Vaccinations : listes nominatives des bénéficiaires (1909-1919).

      Correspondance préfectorale relative à une épidémie de croup (1905).

      Correspondance relative à des cas d'hydrophobie, gale et arrêté préfectoral relatif à la surveillance du bétail (1882-1897). 1882-1954
  • 3 ES 30/12-13 - Série K - Élections et personnel 1848-1952
    • 3 ES 30/12 - Listes électorales et d'émargement (1848, 1855, 1893). 1848-1937
    • 3 ES 30/13 - Plébiscite et sénatus-consulte : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1870).

      Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1887-1913).

      Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1854-1910).

      Elections au Conseil de La République : procès-verbal des opérations électorales (1952).

      Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1907).

      Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1858-1910).

      Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1853) et correspondance relative au fonctionnement et à la composition du conseil municipal à la suite de décès et de démissions des membres. Arrêté préfectoral instituant une délégation spécialisée habilitée à prendre les mêmes décisions que le conseil municipal (1889-1942).

      Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927).

      Elections à la chambre et au tribunal de commerce : listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce (1910-1932), listes électorales pour les juges au tribunal de commerce de Vannes (1883-1912), listes des électeurs aptes à élire les juges au tribunal de commerce de Lorient (1924-1938).

      Personnel communal : délibération municipale relative à la nomination d'un garde-champêtre (1858), et arrêté municipal portant nomination d'un cantonnier (1858). 1848-1952
  • 3 ES 30/14-15 - Série L - Finances de la commune an X-1932
    • 3 ES 30/14 - Budgets.
      Lacunes : 1818, 1819, 1823, 1835, 1838, 1850. an XI-1887
    • 3 ES 30/15 - Comptes des recettes et des dépenses municipales (1811-1822).

      Comptes de gestion du receveur (an X-1932).

      Autorisation préfectorale d'achat de rentes par le conseil municipal au profit des pauvres (1894-1895). an X-1932
  • 3 ES 30/16-17 - Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics 1859-1963
    • 3 ES 30/16 - Édifices du culte et cimetières 1859-1912
      • 3 ES 30/16 - Église : correspondance préfectorale relative aux travaux de reconstruction du bâtiment et de réparation du clocher (1859-1912).

        Cimetière : détail estimatif pour l'établissement d'un nouveau cimetière (1856), et correspondance se rapportant aux travaux de clôture (1889). 1859-1912
    • 3 ES 30/17 - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 1859-1963
      • 3 ES 30/17 - Maison d'école des filles : correspondance relative aux travaux de reconstruction et de réparation du bâtiment, plans (1885) ; construction d'un préau (1898).

        Maison d'école de garçons : recommandation matérielle pour la location d'un local, instruction préfectorale au maire, plans (1866-1886).

        Écoles publiques : travaux de réparation, installation du service d'eau, correspondance, arrêtés, factures (1926-1963). 1859-1963
  • 3 ES 30/18 - Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux 1838-1929
    • 3 ES 30/18 - Bail de l'école (1866).

      Cimetière : instructions relatives aux concessions de terrain (1861).

      Terrains communaux : autorisations préfectorales de vente de terrains (1838-1862), et d'aliénation d'une partie du jardin de l'école (1929). 1838-1929
  • 3 ES 30/19-20 - Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1856-1910
    • 3 ES 30/19 - Voirie 1856-1910
      • 3 ES 30/19 - Chemin de grande communication n°1 de Pénestin à Roudouallec et d'intérêt communal n°39 : correspondance, extrait des arrêtés préfectoraux relatif aux travaux d'élargissement (1863-1898).

        Chemin de grande communication n°51 : travaux d'élargissement dans la traverse du bourg (1856).

        Chemin vicinal ordinaire n°1 de Camöel à Assérac : arrêtés préfectoraux relatifs à l'ouverture du chemin (1861-1864).

        Chemin vicinal ordinaire n°3 de Camöel à la Chapelle : correspondance et arrêtés préfectoraux (1859-1910).

        Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Camöel à Vieille Roche (1908). 1856-1910
    • 3 ES 30/20 - Navigation et régime des eaux 1906
  • 3 ES 30/21 - Série P - Cultes 1890-1908
  • 3 ES 30/22 - Série Q - Assistance et prévoyance 1902-1972
    • 3 ES 30/22 - Bureaux de bienfaisance et secours d'urgence :

      Registre des délibérations (4 juin 1933-8 septembre 1946).

      Comptes de gestion du receveur (1915-1931).

      Délégués de l'administration, ordonnateur et vice-président du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de nomination (1927-1944).

      Bureau d'assistance médicale gratuite :

      Registre des délibérations (3 octobre 1926-19 mars 1933).

      Budgets (1902-1911).

      Listes nominatives des assurés sociaux (1943-1954).

      Accidents du travail agricole : déclarations individuelles (1902-1972). 1902-1972
  • 3 ES 30/23-24 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, tourisme 1856-1966
    • 3 ES 30/23 - Listes nominatives des enfants admis gratuitement (1856-1885).

      Election des membres communaux et désignation des délégués cantonaux à la commission municipale scolaire (1882-1901).

      Caisse des écoles : correspondance se rapportant à la création et statuts (1941).

      Logement de la directrice de l'école des filles : correspondance (1920).

      Instituteurs : nominations (1895-1965).

      Mobilier scolaire : récolement (1905-1911) et correspondance (1881-1891).

      Déclarations d'ouverture d'écoles privées (1960-1966).

      Hygiène scolaire : correspondance se rapportant aux mesures de désinfection prises à la suite du décès d'une institutrice (1905).

      Oeuvres des pupilles de l'école publique : lettre de remerciements de l'inspecteur d'académie au maire au sujet de la subvention communale (1941).

      Congés scolaires exceptionnels accordés aux écoles (1893-1896). 1856-1966
    • 3 ES 30/24 - Secours en faveur des élèves indigents : listes alphabétiques des bénéficiaires. 1953-1957