- Dossier n° 5828 : terrain près du village de Quélisoy à monsieur Barguillet (1859-1869).
- Dossier n° 8864 : monsieur Fouchard à Toulhars (1872-1876).
- Dossier n° 11151 : madame Larcher au Moulin Neuf près de l'étang du Ter (1882-1883).
- Dossier n° 11220 : monsieur Romieux près du port de Larmor (1882-1884).
- Dossier n° 11968 : monsieur Le Guin dans l'anse de Kerhoas (1889-1890).
- Dossiers n° 12546 et 12741 : consorts Ouizille à Kernével (1895-1901).
- Dossier n° 12602 : monsieur...
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- Dossier n° 5828 : terrain près du village de Quélisoy à monsieur Barguillet (1859-1869).
- Dossier n° 8864 : monsieur Fouchard à Toulhars (1872-1876).
- Dossier n° 11151 : madame Larcher au Moulin Neuf près de l'étang du Ter (1882-1883).
- Dossier n° 11220 : monsieur Romieux près du port de Larmor (1882-1884).
- Dossier n° 11968 : monsieur Le Guin dans l'anse de Kerhoas (1889-1890).
- Dossiers n° 12546 et 12741 : consorts Ouizille à Kernével (1895-1901).
- Dossier n° 12602 : monsieur Corouge à Lomener (1895-1896).
- Dossier n° 12923 : monsieur Le Bras à Larmor (1898-1899).
- Dossier n° 13390 : monsieur Corbierre dans l'anse du Stole (1902-1908).
- Dossier n° 13846 : commune de Ploemeur pour la reconstruction du pont de Kermélo (1908-1913).
- Dossier n° 13860 : monsieur Le Guludec sur la rive gauche de la rivière du Ter (1908-1919).
- Dossier n° 14185 : monsieur Gallois sur la rive gauche de la rivière du Ter (1911-1913).
- Dossier n° 14326 : monsieur Romieux à Larmor (1913).
- Dossier n° 16553 : madame Barnagaud-Prunier dans l'anse de Groult au Pérello (1926-1929).
- Dossier n° 17250 : monsieur Rousseau sur la rive gauche de la rivière du Ter (1932-1933).
