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  Fonds de la direction départementale des Domaines 1793-1980

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  
  
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    Domaine de l'État 1793-1980

    Sujet : domaine public

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    
    
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      Domaine maritime 1811-1963

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, procès-verbaux, avis des autorités, cahiers des charges, plans, photographies, affiches, correspondance.

      Sources complémentaires :

      Pour les biens de l'Inscription maritime, voir aussi les dossiers du domaine militaire.

      Classement :

      Pour chaque type de demande, classement des dossiers par bureau puis par commune.

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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        Concessions, ventes 1811-1952

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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          Bureau de Lorient 1825-1952

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
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            2 Q 180 - Keryado. 1912-1921

            - Dossier n° 14298 : parcelles à Kerdual.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
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            2 Q 181 - Larmor-Plage. 1925-1935

            - Dossier n° 16287 : monsieur Pasco (1925-1927).

            - Dossier n° 16347 : monsieur Le Querré (1926-1927).

            - Dossier n° 17287 : monsieur Cougnard (1932-1935).

             

            Sources complémentaires :

            Voir aussi les dossiers de la commune de Ploemeur.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
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            Lorient. 1825-1952

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
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              2 Q 182 - Particuliers. 1825-1938

              - Dossier n° 1432 : terrains dans la rade de Penmané à monsieur Cadet de Vaux (1825-1852).

              - Dossier n° 10839 : monsieur Guyomar au bord de l'étang du Faouëdic (1880-1881).

              - Dossier n° 11424 : monsieur Chaumonot dans la rade de Lorient (1885-1889).

              - Dossier n° 12148 : monsieur Roche sur la rive droite du Scorff au lieu-dit "Le Blanc" (1891-1893).

              - Dossier n° 12937 : "Endigages de Keroman" à monsieur Latreille (1898-1910).

              - Dossier n° 13757 : monsieur Roussel à l'arrière de la criée aux...

              ...

              - Dossier n° 1432 : terrains dans la rade de Penmané à monsieur Cadet de Vaux (1825-1852).

              - Dossier n° 10839 : monsieur Guyomar au bord de l'étang du Faouëdic (1880-1881).

              - Dossier n° 11424 : monsieur Chaumonot dans la rade de Lorient (1885-1889).

              - Dossier n° 12148 : monsieur Roche sur la rive droite du Scorff au lieu-dit "Le Blanc" (1891-1893).

              - Dossier n° 12937 : "Endigages de Keroman" à monsieur Latreille (1898-1910).

              - Dossier n° 13757 : monsieur Roussel à l'arrière de la criée aux poissons de la ville de Lorient (1906-1910).

              - Dossier n° 16125 : messieurs Walleraud, Roux et Gâche en bordure de la rampe d'accès au port de pêche (1924-1927).

              - Dossier n° 16305 : monsieur Souchay et mademoiselle Bois en bordure de la rampe d'accès au port de pêche (1923-1927).

              - Dossier n° 17912 : monsieur Le Chanjour en bordure du boulevard de la Rade (1938).

               

               

               

              

              Lieu : Morbihan (France ; département)

              
              
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              2 Q 183 - Entreprises. 1923-1947

              Concessions à Kergroise :

              - Dossier n° 15027 :  Société Saint-Gobain (1923-1929).

              - Dossier n° 16125 :  Société Saint-Gobain, Établissements Marcesche et Compagnie, monsieur Tristan-Tessol (1925-1929).

              - Dossiers n° 16285 et 16372 : Société Bois et Charbons Le Brise (1923-1928).

              - Dossier n° 16501 : Société Carrières et Travaux (1927).

              - Dossiers n° 17219, 17445 et 17869 : Société Hailaust et Gutzeit (1932-1946).

              - Dossiers n° 16381 et 17868 : Établissements Marcesche et Compagnie (1926-1947).

              ...

              Concessions à Kergroise :

              - Dossier n° 15027 :  Société Saint-Gobain (1923-1929).

              - Dossier n° 16125 :  Société Saint-Gobain, Établissements Marcesche et Compagnie, monsieur Tristan-Tessol (1925-1929).

              - Dossiers n° 16285 et 16372 : Société Bois et Charbons Le Brise (1923-1928).

              - Dossier n° 16501 : Société Carrières et Travaux (1927).

              - Dossiers n° 17219, 17445 et 17869 : Société Hailaust et Gutzeit (1932-1946).

              - Dossiers n° 16381 et 17868 : Établissements Marcesche et Compagnie (1926-1947).

              

              Sources complémentaires :

              Pour les Établissements Marcesche, voir aussi l'article consacré à la ville de Lorient (2 Q 30).

              Lieu : Morbihan (France ; département)

              
              
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              2 Q 184 - Ville de Lorient. 1891-1952

              - Dossier n° 12169 : rive droite du Scorff au lieu-dit "Côte d'Alger" (1891-1896).

              - Dossier n° 12555 : création d'un jardin public aux abords du musée Dousdebès et aménagement du boulevard de la Rade (1895-1937).

              - Dossier n° 16148 : parcelles à distraire du port de pêche pour l'Office Municipal des Habitations à Bon Marché de Lorient (1925).

              - Dossier n° 17782 : abords du musée Dousdebès (1936-1938).

              - Dossier n° 17877 : construction d'une usine d'épuration au lieu-dit "Les Trois Soeurs"...

              ...

              - Dossier n° 12169 : rive droite du Scorff au lieu-dit "Côte d'Alger" (1891-1896).

              - Dossier n° 12555 : création d'un jardin public aux abords du musée Dousdebès et aménagement du boulevard de la Rade (1895-1937).

              - Dossier n° 16148 : parcelles à distraire du port de pêche pour l'Office Municipal des Habitations à Bon Marché de Lorient (1925).

              - Dossier n° 17782 : abords du musée Dousdebès (1936-1938).

              - Dossier n° 17877 : construction d'une usine d'épuration au lieu-dit "Les Trois Soeurs" (1937-1952).

               

              

              Lieu : Morbihan (France ; département)

              
              
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            2 Q 185 - Ploemeur. 1859-1933

            - Dossier n° 5828 : terrain près du village de Quélisoy à monsieur Barguillet (1859-1869).

            - Dossier n° 8864 : monsieur Fouchard à Toulhars (1872-1876).

            - Dossier n° 11151 : madame Larcher au Moulin Neuf près de l'étang du Ter (1882-1883).

            - Dossier n° 11220 : monsieur Romieux près du port de Larmor (1882-1884).

            - Dossier n° 11968 : monsieur Le Guin dans l'anse de Kerhoas (1889-1890).

            - Dossiers n° 12546 et 12741 : consorts Ouizille à Kernével (1895-1901).

            - Dossier n° 12602 : monsieur...

            ...

            - Dossier n° 5828 : terrain près du village de Quélisoy à monsieur Barguillet (1859-1869).

            - Dossier n° 8864 : monsieur Fouchard à Toulhars (1872-1876).

            - Dossier n° 11151 : madame Larcher au Moulin Neuf près de l'étang du Ter (1882-1883).

            - Dossier n° 11220 : monsieur Romieux près du port de Larmor (1882-1884).

            - Dossier n° 11968 : monsieur Le Guin dans l'anse de Kerhoas (1889-1890).

            - Dossiers n° 12546 et 12741 : consorts Ouizille à Kernével (1895-1901).

            - Dossier n° 12602 : monsieur Corouge à Lomener (1895-1896).

            - Dossier n° 12923 : monsieur Le Bras à Larmor (1898-1899).

            - Dossier n° 13390 : monsieur Corbierre dans l'anse du Stole (1902-1908).

            - Dossier n° 13846 : commune de Ploemeur pour la reconstruction du pont de Kermélo (1908-1913).

            - Dossier n° 13860 : monsieur Le Guludec sur la rive gauche de la rivière du Ter (1908-1919).

            - Dossier n° 14185 : monsieur Gallois sur la rive gauche de la rivière du Ter (1911-1913).

            - Dossier n° 14326 : monsieur Romieux à Larmor (1913).

            - Dossier n° 16553 : madame Barnagaud-Prunier dans l'anse de Groult au Pérello (1926-1929).

            - Dossier n° 17250 : monsieur Rousseau sur la rive gauche de la rivière du Ter (1932-1933).

             

             

            

            Lieu : Morbihan (France ; département)