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  Fonds de la direction départementale des Domaines 1793-1980

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  
  
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    Domaine de l'État 1793-1980

    Sujet : domaine public

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    
    
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      Domaine maritime 1811-1963

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, procès-verbaux, avis des autorités, cahiers des charges, plans, photographies, affiches, correspondance.

      Sources complémentaires :

      Pour les biens de l'Inscription maritime, voir aussi les dossiers du domaine militaire.

      Classement :

      Pour chaque type de demande, classement des dossiers par bureau puis par commune.

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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        Concessions, ventes 1811-1952

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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          Bureau de Lorient 1825-1952

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
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            Lorient. 1825-1952

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
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              2 Q 183 - Entreprises. 1923-1947

              Concessions à Kergroise :

              - Dossier n° 15027 :  Société Saint-Gobain (1923-1929).

              - Dossier n° 16125 :  Société Saint-Gobain, Établissements Marcesche et Compagnie, monsieur Tristan-Tessol (1925-1929).

              - Dossiers n° 16285 et 16372 : Société Bois et Charbons Le Brise (1923-1928).

              - Dossier n° 16501 : Société Carrières et Travaux (1927).

              - Dossiers n° 17219, 17445 et 17869 : Société Hailaust et Gutzeit (1932-1946).

              - Dossiers n° 16381 et 17868 : Établissements Marcesche et Compagnie (1926-1947).

              ...

              Concessions à Kergroise :

              - Dossier n° 15027 :  Société Saint-Gobain (1923-1929).

              - Dossier n° 16125 :  Société Saint-Gobain, Établissements Marcesche et Compagnie, monsieur Tristan-Tessol (1925-1929).

              - Dossiers n° 16285 et 16372 : Société Bois et Charbons Le Brise (1923-1928).

              - Dossier n° 16501 : Société Carrières et Travaux (1927).

              - Dossiers n° 17219, 17445 et 17869 : Société Hailaust et Gutzeit (1932-1946).

              - Dossiers n° 16381 et 17868 : Établissements Marcesche et Compagnie (1926-1947).

              

              Sources complémentaires :

              Pour les Établissements Marcesche, voir aussi l'article consacré à la ville de Lorient (2 Q 30).

              Lieu : Morbihan (France ; département)