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Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports, actes de cession et de vente, procès-verbaux, baux, cahiers des charges, plans, affiches, correspondance.
Pour chaque type de demande, classement des dossiers par bureau puis par commune.
Classement des dossiers par bureau puis par commune.
- Dossier n° 13400 : autorisations d'ouverture de fenêtres au Quellenec sur les dépendances du canal du Blavet.
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