Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Fonds de la direction départementale des Domaines 1793-1980

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Domaine de l'État 1793-1980

    Sujet : domaine public

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Domaine routier 1803-1970

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports, actes de cession et de vente, procès-verbaux, cahiers des charges, plans, affiches, correspondance.

      Classement :

      Pour chaque type de demande, classement des dossiers par bureau puis par commune.

      Sujet : réseau routier

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Cessions, ventes, adjudications 1841-1948

        Il s'agit de biens remis aux Domaines pour être vendus au profit du Trésor.

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Plusieurs bureaux 1841-1909

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 376 - Ventes de terrains non utilisés pour la construction des infrastructures.
              1841-1869

            - Dossiers n° 1438 1-3 : bureaux d'Auray, Baud, Le Faouët, Hennebont, Josselin, Locminé, Malestroit, Ploërmel, Plouay, Pluvigner, Pontivy, Questembert, La Roche-Bernard, Rochefort-en-Terre et Vannes.

            À signaler que le dossier concerne également le Canal de Nantes à Brest.

             

             

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 377 - Cession et adjudication de biens dépendant de la route nationale n° 24 aux abords du pont de Saint-Christophe à Lorient et Caudan.  1897-1909

            Bureaux de Lorient et de Pont-Scorff :

            - Dossiers n° 12795 et 13020 : remise des biens aux Domaines (1897-1909).

            - Dossier n° 12847 : terrains à messieurs Cathrine et Civel (1897-1905).

            - Dossier n° 12848 : monsieur Kerdavid (1897-1905).

            - Dossier n° 12976 : ancienne maison des Ponts et Chaussées à monsieur Larivière (1898-1901).

            - Dossier n° 13021 : monsieur Coignellé (1899-1900).

            - Dossier n° 13816 : commune de Caudan (1907).

            ...

            Bureaux de Lorient et de Pont-Scorff :

            - Dossiers n° 12795 et 13020 : remise des biens aux Domaines (1897-1909).

            - Dossier n° 12847 : terrains à messieurs Cathrine et Civel (1897-1905).

            - Dossier n° 12848 : monsieur Kerdavid (1897-1905).

            - Dossier n° 12976 : ancienne maison des Ponts et Chaussées à monsieur Larivière (1898-1901).

            - Dossier n° 13021 : monsieur Coignellé (1899-1900).

            - Dossier n° 13816 : commune de Caudan (1907).

            

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Bureau d'Auray 1932-1937

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 378 - Plougoumelen. 1932-1937

            - Dossier n° 17321 : vente et échange de terrains entre l'État et monsieur Delory pour la rectification des virages de Pont-Sal sur la route nationale n° 165.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Bureau du Faouët 1893-1894

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 379 - Meslan. 1893-1894

            - Dossier n° 12329 : cession à monsieur Perron d'un terrain dépendant de la route nationale n° 169.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Bureau de Ploërmel 1892-1948

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 380 - Guégon. 1892-1948

            - Dossier n° 12230 : cessions et ventes de parcelles provenant d'un tronçon déclassé de la route nationale n° 24.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 381 - Loyat. 1894-1897

            - Dossier n° 12405 : cession à messieurs Gavaud, Chomaud et Duchâteau d'un tronçon déclassé de la route nationale n° 166.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Bureau de Pluvigner 1855-1884

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 382 - Camors. 1855-1884

            - Dossier n° [11171] : cession à madame Corbel et monsieur Lamoureux de terrains bordant la route nationale n° 168.

            Lieu : Morbihan (France ; département)

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Bureau de Vannes 1854-1855

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 383 - Séné. 1854-1855

            - Dossier n° 4509 : cession à monsieur Langlo d'un terrain bordant la route nationale n° 165.

            Lieu : Morbihan (France ; département)