Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Fonds de la direction départementale des Domaines 1793-1980

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Domaine de l'État 1793-1980

    Sujet : domaine public

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Domaine forestier 1816-1929

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports, actes de cession et de vente, procès-verbaux, cahiers des charges, plans, affiches, correspondance.

      Classement :

      Pour chaque type de demande, classement des dossiers par bureau puis par commune.

      Sujet : forêt domaniale

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Cessions, ventes, adjudications 1850-1929

        Il s'agit de biens remis aux Domaines pour être vendus au profit du Trésor.

         

        Classement :

        Classement des dossiers par bureau puis par commune.

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Bureau de Pluvigner 1897-1929

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 398 - Camors. 1897-1929

            - Dossier n° 12816 : adjudication à mademoiselle Burgod de l'ancienne maison forestière de Lambel (1897-1898).

            - Dossier n° 12933 : cessions à la Compagnie d'Orléans de terrains de la forêt domaniale pour l'établissement d'une gare à Lambel (1898-1929).

            - Dossier n° 14886 : cession à la Commune de Camors d'un terrain de la forêt domaniale pour la construction d'un cimetière (1923-1927).

            Lieu : Morbihan (France ; département)