Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Fonds de la direction départementale des Domaines 1793-1980

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Domaine de l'État 1793-1980

    Sujet : domaine public

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Autres propriétés 1801-1949

      Il s'agit en particulier du domaine privé de l'État et de biens affectés à différentes administrations (Postes et Télégraphes, Ponts et Chaussées, Justice, Cultes).

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports, actes de cession et de vente, procès-verbaux, cahiers des charges, plans, affiches, correspondance.

      Classement :

      Pour chaque type de demande, classement des dossiers par bureau puis par commune.

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Cessions, ventes, adjudications 1829-1930

        Il s'agit de biens remis aux Domaines pour être vendus au profit du Trésor.

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Direction de Vannes 1829-1880

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2 Q 404 - Ventes d'objets inutiles aux administrations. 1829-1880

            - Dossier n° 1247 : mobilier de la préfecture (1842).

            - Dossier n° 5086 : papiers et mobilier de l'administration des Postes (1865-1880). 

            - Dossier n° 6725 : papiers, objets et mobilier de l'administration pénitentiaire, de la Trésorerie Générale et de la sous-préfecture de Lorient (1862-1877).

            - Dossier n° 6777 : objets déposés aux greffes des tribunaux (1829-1879).

            - Dossier n° 7521 : archives, poteaux et matériel du service des lignes télégraphiques (1864-1880).

             

            ...

            - Dossier n° 1247 : mobilier de la préfecture (1842).

            - Dossier n° 5086 : papiers et mobilier de l'administration des Postes (1865-1880). 

            - Dossier n° 6725 : papiers, objets et mobilier de l'administration pénitentiaire, de la Trésorerie Générale et de la sous-préfecture de Lorient (1862-1877).

            - Dossier n° 6777 : objets déposés aux greffes des tribunaux (1829-1879).

            - Dossier n° 7521 : archives, poteaux et matériel du service des lignes télégraphiques (1864-1880).

             

            

            Commentaires :

            Pour le dossier n° 6725, il s'agit en particulier de papiers inutiles déposés aux archives départementales et à la sous-préfecture de Lorient.

            Lieu : Morbihan (France ; département)