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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Quily

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Présentation des notices

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  • Biens communaux 1797 - 1940
    • Travaux communaux 1802 - 1939
        • 2 O 187 11 2 O 187 1632, 1633, 1634 - Tous bâtiments. - Presbytère : correspondance (an XI). Eglise paroissiale, réparations : délibérations, arrêté, notes, correspondance (1921-1935). Eglise paroissiale, maison communale, école communale, presbytère et cimetière, réparations : délibérations, arrêté, actes notariés, marché, notes, correspondance (1937-1938). an XI-1939
        • 2 O 187 12 - Écoles. - Projet d'agrandissement : arrêtés, délibérations, questionnaires, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées, avis de la commission des bâtiments scolaires, avis du Préfet, avis du directeur de l'enseignement primaire, pièces comptables, correspondance (1898-1902). Nouvelle école, construction : arrêtés, délibérations, décret présidentiel, loi établissant une imposition extraordinaire sur la commune de Quily, questionnaires, avis du Préfet, procès-verbal de gendarmerie, pièces administratives du marché, pièces comptables, correspondance (1903-1912). Mur de clôture, construction : arrêté, correspondance (1925). Locaux scolaires et logement de l'institutrice, dégradation et vétusté : correspondance (1936-1939). 1898-1939
        • 2 O 187 13 - Cimetière, travaux de clôture : procès-verbal de réunion du conseil de fabrique, délibérations, pièces comptables, correspondance. 1879-1880