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Dossiers d'administration communale de Saint-Marcel

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Présentation des notices

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    • 2 O 228/14 - Translation : arrêtés du préfet et du maire, délibérations, mémoires, enquêtes, pièces comptables, procès-verbaux d'adjudication, correspondance. - Financement du projet, vente de terrains communaux (1888-1893). Travaux de construction du nouveau cimetière, solde des créances (1894-1895). Enlèvement de l'ancien cimetière (1904).

      Concessions : arrêtés du préfet et du maire, délibération, certificats administratifs, actes de concession, plan, correspondance. - Vote d'une concession trentenaire gratuite pour l'ancien désservant en remerciement des services rendus aux habitants de la commune (1867). Règlement et tarifs (1904-1906). Actes de concession (1926-1933). 1867-1933
      • 'Plan du cimetière de Saint-Marcel'. 1904-1904