Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1789 - 1996
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    Série L - Finances de la commune 1791 - 1977
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      Revenus et charges de la commune 1800 - 1977
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        Revenus des biens communaux 1842 - 1960
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          3 ES 124 239 - Vente de bois. 1842-1921

          Bois provenant de la démolition des ponts de Malestroit : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, état des lieux (1842). Bois existant sur les terrains nécessaires à l'agrandissement du champ de foire : procès-verbal d'adjudication (1896). Bois provenant de la démolition d'une maison acquise pour l'ouverture d'une rue : procès-verbal d'adjudication (1921).

          Sujet : produit domanial / pont / Ouvrage d'art

          Lieu : Malestroit (Morbihan, France) - Champ de foire

          
          
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          3 ES 124 240 - Adjudication. 1888-1893

          Coupe de l'herbe ou du foin du vieux cimetière de la Madeleine : baux, cahiers des charges.

          Sujet : produit domanial

          Lieu : Malestroit (Morbihan, France) - Faubourg de La Madeleine

          
          
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          3 ES 124 241 - Produit des locations. 1873-1960

          Jardin du Calvaire : cahiers des charges (1876-1888). École maternelle, logement de la directrice : cahiers des charges, correspondance (1896-1900). Presbytère : délibérations du conseil municipal, baux, correspondance (1908-1959). Maisons de la rue des Écoles, de la  rue des Ponts, de la rue Saint-Paul, du  champ de foire : délibérations du conseil municipal, baux (1857, 1886, 1896, 1900, 1912-1931). Parcelles de terrain : baux (1873, 1950). Ferme de Malestroit : bail (1898). Centre...

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          Jardin du Calvaire : cahiers des charges (1876-1888). École maternelle, logement de la directrice : cahiers des charges, correspondance (1896-1900). Presbytère : délibérations du conseil municipal, baux, correspondance (1908-1959). Maisons de la rue des Écoles, de la  rue des Ponts, de la rue Saint-Paul, du  champ de foire : délibérations du conseil municipal, baux (1857, 1886, 1896, 1900, 1912-1931). Parcelles de terrain : baux (1873, 1950). Ferme de Malestroit : bail (1898). Centre administratif situé place du champ de foire : délibérations du conseil municipal, baux, correspondance (1956-1960).

          

          Sujet : Finances communales / école maternelle / établissement d'enseignement / Presbytère

          Activité : location

          Lieu : Malestroit (Morbihan, France) - Champ de foire